C.R.21 MAI 2014

Compte rendu du Conseil Municipal

d’Avant-les-Marcilly

Séance du 21 mai 2014

        L’an deux mille quatorze, le 21 mai à 20 h 30, le Conseil  Municipal  légalement convoqué, s’est  réuni  en séance publique sous la Présidence de Chantal Frou.

                 Etaient présents :

Loïc Bollaert, Chantal Boulanger, Michel Dallé,  Chantal Frou, Virginie Gaunard, Laurent Godier, Richard Gramain, Jérôme Landréat, Jocelyne Laprune, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven, Frédérique Van Goetsenhoven

                 Absent excusé :

Jocelyne Laprune a été élue secrétaire de séance.

Contrat agent d’entretien communal

Suite au départ à la retraite de Monsieur Jean-Paul MORIN au poste d’agent d’entretien communal au 31/07/2014,

Le Conseil municipal :

-        décide le recours d’un agent dans le cadre d’une contrat CUI-CAE à raison de 30 heures par semaine et d’une durée d’un an à compter du 5/06/2014 jusqu’au 4/06/2015, avec application d’un taux horaire équivalent au SMIC en vigueur

-        Autorise le maire à signer la convention et le contrat

-        Dit que les crédits sont prévus au Budget 2014

Désignation représentant de la CLI

Le conseil Municipal désigne Mme Chantal FROU comme représentant de la CLI (Commission Locale d’Information) sur la centrale nucléaire de Nogent-sur-Seine.

Projet extension du Parc éolien du Moulin à Vent

Le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal le projet d'extension du Parc Eolien du Moulin à Vent situé sur les communes de Trancault et Avant-lès-Marcilly.

Vu :

-        le Parc Eolien du Moulin à Vent exploité pas la société Enel Green Power France SAS,

-        les informations fournies par Pierre COLLIOT, chef de projets pour la société Enel Green Power France SAS, à l'occasion de la réunion organisée le mercredi 14 Mai 2014 en maire d'Avan t-lès-Marcilly à l'intention des maires de Trancault, Charmoy, Avant-lès-Marcilly et de leurs adjoints et des discussions engagées à cette occasion,

Considérant la politique de maîtrise de l'énergie et de promotion des énergies renouvelables en France,

Considérant que les atouts de l'énergie éolienne sont nombreux : production d^'énergie propre et sans danger pour l^'environnement, moyen de production électrique performant, indépendance et diversification énergétique, ressource inépuisable et décentralisée, retombées financières et création d'emplois… ;

Considérant que ce projet s'inscrit en extension du parc actuel du Moulin à vent, sur les communes d^'accueil et limitrophe de celui-ci ;

Considérant les atouts du site (potentiel éolien intéressant, proximité de réseaux routiers suffisamment développés, proximité du réseau électrique…) ;

Le Maire ayant apporté les précisions nécessaires, le Conseil Municipal, sans toutefois préjuger des suites qui pourront être données, après avoir délibéré :

-          Se déclare conscient de l'intérêt des énergies renouvelables, à la fois sur le plan environnemental, que celui du développement local ;

-          Apporte son soutien et son accord de principe à la société Enel Green Power France SAS pour la réalisation des études nécessaires à la conception d'un parc éolien sur sa commune ;

-          Se déclare conscient de l^'effort à réaliser pour la concrétisation de ce projet, et accepte donc, sous réserve que le projet puisse aller à son terme, d'apporter son aide à Enel Green Power France SAS dans l'organisation de réunions. Il est à préciser que cette aide ne sera en aucun cas financière ;

-          Demande que tous les enjeux soient étudiés selon les règles de l'art ;

-          Demande une totale transparence dans le montage de ce projet, éventuellement en désignant une ou plusieurs personnes du Conseil responsables du recueil des informations. En cas de nécessité, Enel Green Power France SAS devra apporter des informations au Conseil dans le cas où celui-ci estime cela nécessaire ;

-          Autorise Madame le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.

Questions diverses

-        CCAS : démission de Mme Jocelyne LHERMITE, remplacée par Mme Colette GODIER

-        Candidature sapeur pompier : Mme Laurence DELLA LIBERA approuvée par le conseil municipal

-        Logiciels mairie : Le conseil municipal décide de passer la commande à la société AGEDI pour 1 734.00 € TTC.

-        Course cycliste à Avant-les-Marcilly : le 6 septembre 2014

La séance est levée à 23 heures.