C.R.17 AVRIL 2014
Compte rendu du Conseil Municipal
d’Avant-les-Marcilly
Séance du 17 avril 2014
L’an deux mille quatorze, le 17 avril à 21 h 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Chantal Frou.
Etaient présents :
Loïc Bollaert, Chantal Boulanger, Michel Dallé, Chantal Frou, Virginie Gaunard, Laurent Godier, Richard Gramain, Jérôme Landréat, Jocelyne Laprune, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven
Absent excusé : Frédérique Van Goetsenhoven (a donné pouvoir à Laurent Godier)
Jean-Baptiste Renard a été élu secrétaire de séance.
Délégués au comité des syndicats intercommunaux
Syndicat de transports scolaires de Nogent Sud : titulaires : Loïc Bollaert, Chantal Boulanger, suppléants : Philippe Masson, Jérôme Landréat
Vote des quatre taxes directes locales
Le Conseil municipal vote les taux des quatre taxes directes locales pour 2014 (sans changement) :
- Habitation 18.65 %
- Foncière (bâti) 12.63 %
- Foncière (non bâti) 16.13 %
- CFE (cotisation foncière des entreprises) 18.30 %
Vote du budget
Le Conseil municipal vote le Budget 2014 équilibré en dépenses et recettes :
- Section de fonctionnement 514 000.00 €
- Section d’investissement 246 000.00 €
760 000.00 €
Election des membres du Comité des Fêtes
- Président : Jean Sviatopolk
- Trésorier : Laurent Godier
- Secrétaire : Richard Gramain
Questions diverses
- Eclairage de la place à étudier
La séance est levée à 23 heures 15.