C.R.10 MARS 2014

Compte rendu du Conseil Municipal

d’Avant-les-Marcilly

Séance du 10 mars 2014

L’an deux mille quatorze, le 10 mars à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué,

s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Chantal Frou.

Etaient présents :

Chantal Frou, Michel Dallé, Frédérique Van Goetsenhoven, Laurent Godier, Richard Gramain, Philippe Masson,

Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven

Absent excusé : Jean-Louis Marcilly, (a donné pouvoir à Chantal Frou)

Laurent Godier a été élu secrétaire de séance.

Vote du compte administratif 2013

Présentation du compte administratif par Chantal Frou ; vote à l’unanimité des présents

Résultats de l’exercice

- Section d’investissement 96 198.53

- Section de fonctionnement 87 197.56

183 396.09

Résultat de clôture 2013

- Section d’investissement - 30 722.17

- section de fonctionnement 244 035.55

213 313.38

Subventions 2014

Le Conseil Municipal VOTE les subventions suivantes pour l’année 2014 :

- A.D.M.R. 900.00 €

- Amicale des Sapeurs pompiers 400.00 €

- Association des Paralysés de France 30.00 €

- Association des Sclérosés en plaques 30.00 €

- Comité des Fêtes 2 500.00 €

- Coopérative scolaire 800.00 €

- Croix Rouge Française 55.00 €

- Les Amis des Clochers 30.00 €

- Ligue contre le cancer 80.00 €

- Vaincre la Mucoviscidose 55.00 €

- Association Sports et Loisirs 600.00 €

- Comité départemental Handisport de l’Aube 50.00 €

- C.C.A.S. 500.00 €

- Association de l’Ecole 150.00 €

- Familles en fête 800.00 €

- L’Outil en main 30.00 €

- A.F.R. Trainel (3 enfants à 15 €) 45.00 €

7 055.00 €

Parc éolien de Fontaine-Macon

Suite à la demande d’autorisation d’exploiter 4 éoliennes sur le territoire de la commune de Fontaine-Macon déposé par la société Parc Eolien de Fontaine-Macon 2,

Le Conseil municipal rend un avis défavorable par 6 voix contre et 4 pour.

Frais de scolarité 2014

Le Conseil Municipal

DECIDE de fixer les frais de scolarité pour l’année 2014 comme suit :

- soit par élève de primaire 232.00 €

- soit par élève de maternelle 766.00 €

Classement voirie : Chemin de la Croix

Le Conseil Municipal accepte le classement de la rue suivante :

- Chemin de la Croix

Longueur 335 m, largeur 4 m – état : revêtue
Origine : RD52 (Monument aux Morts), extrémité : RD54

Questions diverses

- Le nouveau découpage du canton ne nous convient pas. Nous voulons encore nous rattacher au canton de Nogent-sur-Seine.

La séance est levée à 22 heures 30.