C.R.02 FEVRIER 2015
Compte rendu du Conseil Municipal
d’Avant-les-Marcilly
Séance du 2 février 2015
L’an deux mille quinze, le 2 février à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Chantal Frou.
Etaient présents :
Loïc Bollaert, Chantal Boulanger, Michel Dallé, Chantal Frou, Virginie Gaunard, Laurent Godier, Richard Gramain, Jérôme Landréat, Jocelyne Laprune, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven, Frédérique Van Goetsenhoven
Absent excusé :
Virginie Gaunard a été élu secrétaire de séance.
Subventions 2015
Le Conseil Municipal VOTE les subventions suivantes pour l’année 2015 :
- A.D.M.R. 900.00 €
- Amicale des Sapeurs pompiers 400.00 €
- Association des Paralysés de France 30.00 €
- Association des Sclérosés en plaques 30.00 €
- Comité des Fêtes 2 630.00 €
- Coopérative scolaire 800.00 €
- Croix Rouge Française 55.00 €
- Les Amis des Clochers 30.00 €
- Ligue contre le cancer 80.00 €
- Vaincre la Mucoviscidose 55.00 €
- Comité départemental Handisport de l’Aube 50.00 €
- C.C.A.S. 500.00 €
- Association de l’Ecole 150.00 €
- Familles en fête 600.00 €
- L’Outil en main 30.00 €
6 340.00 €
Concours du Receveur municipal - Attribution d’indemnité
Le Conseil Municipal
Vu l’article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,
Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,
Vu l’arrêté interministériel du 16 septembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux,
Décide :
- de demander le concours du Receveur municipal pour assurer des prestations de conseil
- d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 100 % par an
que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Claudie FOURNIER, Receveur.
Election des délégués de la commune au Comité du Syndicat Départemental des Eaux de l’Aube
- Mme Chantal Frou a été élue titulaire par 13 voix contre 1
- Mme Frédérique Van Goetsenhoven a été élue délégué suppléant par 13 voix contre 1
Réflexion sur les travaux envisagés sur l’année 2015
Investissement |
Fonctionnement |
Feux tricolores |
Réfection des routes communales |
Toiture atelier communal |
Chemin de Trancault |
Travaux assainissement rue des Clauseaux |
Alarme école |
Panneaux indicateurs (salle + intersection 4 chemins |
Peinture hall + escalier mairie/école |
Achat d’un jeu pour enfants |
Gouttière mairie école |
Accessibilité des bâtiments communaux (mairie-école) |
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Parking handicapé prolongement de la terrasse (salle socio culturelle) |
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Mobilier scolaire |
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Matériel informatique (mairie) |
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Photocopieur école |
Photocopieur école |
Broyeur (40%) |
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Travaux classe CE1/CE2 : plafond WC, élargissement des portes, installation électrique pour le matériel informatique) |
Travaux classe CE1/CE2 |
Reprise concessions cimetière |
Repousser les crayères |
Logiciels mairie |
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Questions diverses
- Réflexion concernant le changement de l’emplacement du défibrillateur
La séance est levée à 23 heures 15.