C.R. 01 AVRIL 2015
Compte rendu du Conseil Municipal
d’Avant-les-Marcilly
Séance du 1er avril 2015
L’an deux mille quinze, le 1er avril à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Chantal Frou.
Etaient présents :
Loïc Bollaert, Chantal Boulanger, Michel Dallé, Chantal Frou, Virginie Gaunard, Laurent Godier, Richard Gramain, Jérôme Landréat, Jocelyne Laprune, Philippe Masson, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven, Frédérique Van Goetsenhoven
Absent excusé : Jean-Baptiste Renard (a donné pouvoir à Michel Dallé)
Richard Gramain a été élu secrétaire de séance.
Vote des quatre taxes directes locales
Le Conseil municipal vote les taux des quatre taxes directes locales pour 2015 (sans changement) :
- Habitation 18.65 %
- Foncière (bâti) 12.63 %
- Foncière (non bâti) 16.13 %
- CFE (cotisation foncière des entreprises) 18.30 %
Vote du budget
Le Conseil municipal vote le Budget 2015 équilibré en dépenses et recettes :
- Section de fonctionnement 586 000.00 €
- Section d’investissement 269 000.00 €
855 000.00 €
Horaires des NAP (Nouvelles Activités Périscolaires)
Suite à la mise en place de nouvelles activités périscolaires, le Conseil Municipal décide les horaires suivants à partir de la rentrée scolaire 2015-2016 :
- Lundi et jeudi de 15 h 30 à 17 h
Pour bénéficier de ces activités, une inscription annuelle de 35.00 € par enfant sera demandée.
Heures secrétariat de mairie
Suite à un accroissement de la population et des services proposés, les missions de l’agent classé sur le grade de Rédacteur en charge du secrétariat de mairie se trouvent augmentées.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’augmenter la durée hebdomadaire de travail de l’emploi de Rédacteur et de la fixer à 23 heures hebdomadaires de travail, à compter du 1er avril 2015.
Précise que l’intéressé pourra effectuer des heures complémentaires en fonction des nécessités du service sur demande du maire.
Charge le maire de signer tous les actes nécessaires à cette transformation d’emploi.
Précise que les crédits sont prévus BP 2015.
Contrat agent d’entretien communal
Suite à la fin du contrat de M. Marc CARO au poste d’agent d’entretien communal au 4 juin 2015,
Le Conseil municipal :
- décide le recours d’un nouvel agent dans le cadre d’un contrat CUI-CAE à raison de 30 heures par semaine et d’une durée d’un an à compter du 1/06/2015 jusqu’au 31/05/2016, avec application d’un taux horaire équivalent au SMIC en vigueur
- Autorise le maire à signer la convention et le contrat
- Dit que les crédits sont prévus au Budget 2015
Annulation demande de retrait de la commune d’Avant-lès-Marcilly de la Communauté de communes de l’Orvin et de l’Ardusson
Après étude des conséquences du changement de Communauté de communes,
Le Conseil municipal décide de retirer sa demande de changement de Communauté de communes en raison des frais supplémentaires à supporter en cas d’adhésion à la Communauté de Communes du Nogentais. Personne ne nous avait informé du montant du FPIC, son coût serait une charge trop lourde à supporter.
En conséquence, le Conseil Municipal vote pour rester au sein de la Communauté de Communes de l’Orvin et de l’Ardusson.
Questions diverses
- Course cycliste samedi 11 avril 2015
- Repas des Anciens le 6 juin 2015, organisé par la Brasserie des Tilleuls à Palis
La séance est levée à 22 heures 50.