C.R. du 21 SEPTEMBRE 2011
Compte rendu du Conseil Municipal
d'Avant-les-Marcilly
Séance du 21 septembre 2011
L'an deux mille onze, le 21 septembre à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance publique sous la Présidence de Mr Jean-Louis Marcilly.
Etaient présents :
Chantal Frou, Frédérique Van Goetsenhoven, Michel Dallé, Laurent Godier, Richard Gramain
Jean-Louis Marcilly, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven
Absent excusé :
Frédérique Van Goetsenhoven a été élue secrétaire de séance.
Remboursement sinistre salle socio-culturelle
Le Conseil Municipal accepte les chèques de remboursement suite au sinistre intervenu sur le système de chauffage à la salle socio-culturelle :
- montant 1 097.29 € par les Ets BARDIN (franchise)
- montant 7 830.85 € par AXA
Remboursement sinistre clôture endommagée
Le Conseil Municipal accepte le chèque de remboursement suite au sinistre intervenu sur une clôture endommagée par un tracteur du Conseil Général :
- montant 259.22 € par GROUPAMA.
Demande changement de communauté de communes
Le Conseil municipal décide, à l'unanimité, de faire la demande de changement de communauté de communes.
Nous demandons à être retirés de la communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson pour rejoindre la communauté de communes du Nogentais pour les raisons suivantes :
- Le rattachement de la commune à l'aire de recrutement du collège de Nogent-sur-Seine
- La commune est école d'accueil pour des élèves de communes faisant déjà partie de la communauté de communes du Nogentais (Soligny-les-Etangs, Bouy-sur-Orvin)
- Fréquentation de la piscine de Nogent-sur-Seine par les élèves du primaire
- Construction d'un pôle petite enfance à St Lupien trop éloigné pour les habitants de notre commune
- Les habitudes de la commune en matière de commerces et services vers Nogent-sur-Seine.
Nous sollicitons par conséquent l'avis de la communauté de communes de l'Orvin et de l'Ardusson ainsi que des communes membres.
Subvention centre aéré Trainel
Le Conseil Municipal ACCORDE la subvention suivante pour l'année 2011 :
- A.F.R. de Traînel 15.00 € par enfant x 9 = 135.00 €
Dit que les crédits sont pris au BP 2011 en section de fonctionnement au compte 6182 et mis au compte 6574 pour un montant de 135.00 €
Questions diverses
- Attribution de n° de rue : 22 rue de Charmolle à Avant-les-Marcilly
4 et 4bis chemin de Beauregard à Tremblay
- Sécurité traversée Avant et Tremblay : Le conseil municipal a demandé des devis pour l'installation de panneaux « céder le passage » aux différentes intersections de la commune.
- Le conseil municipal est prêt à recevoir des représentants de la gendarmerie pour intervenir lors d'une prochaine réunion
La séance est levée à 22 heures.