C.R. du 07/02/2011
Compte rendu du Conseil Municipal
d’Avant-les-Marcilly
Séance du 7 février 2011
L’an deux mille onze, le 7 février à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique
sous la Présidence de Mr Jean-Louis Marcilly.
Etaient présents :
Michel Dallé, Chantal Frou, Frédérique Van Goetsenhoven, Laurent Godier, Richard Gramain, Jean-Louis Marcilly, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven
Absent excusé :
Laurent Godier a été élu secrétaire de séance.
Recrutement adjoint technique
Le Conseil municipal
Décide le recrutement d’un Adjoint technique de 2ème classe en charge de la surveillance de la garderie périscolaire et de la cantine, de ménage et de travaux divers (distribution prospectus, arrosage des fleurs) à raison de 17 heures hebdomadaires pour la période du 3 mars 2011 au 2 septembre 2011.
Cet agent sera rémunéré au 1er échelon de l’échelle 3.
Dit que les crédits sont prévus au Budget 2011.
Contrat d’agent d’entretien communal
Suite à la fin du contrat CAE-CUI le 28 février 2011 de l’agent chargé de l’entretien communal,
Le Conseil municipal
Décide la reconduction du contrat CAE-CUI à raison de 30 heures hebdomadaires et d’une durée d’un an pour la période
du 1er mars 2011 au 29 février 2012.
Autorise le maire à signer la convention et le contrat.
Dit que les crédits sont prévus au Budget 2011.
Redevance France Télécom 2008 à 2010
Vu le décret n° 2005-1676 du 27/12/2005,
Le conseil municipal FIXE le tarif de la redevance France Télécom pour les exercices 2008 à 2010 :
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Type d’implantation |
Situation au 31/12 |
Tarifs plafonnés (en €) |
Montant redevance (en €) |
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2008 |
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250.97 |
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Artères aériennes |
2.71 km |
44.03 |
119.32 |
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Artères en sous-sol |
3.847 km |
33.02 |
127.03 |
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Emprise au sol |
0.210 m2 |
22.01 |
4.62 |
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2009 |
|
269.87 |
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Artères aériennes |
2.71 km |
47.34 |
128.29 |
|
Artères en sous-sol |
3.847 km |
35.51 |
136.61 |
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Emprise au sol |
0.210 m2 |
23.67 |
4.97 |
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2010 |
|
270.05 |
|
Artères aériennes |
2.71 km |
47.38 |
128.40 |
|
Artères en sous-sol |
3.847 km |
35.53 |
136.68 |
|
Emprise au sol |
0.210 m2 |
23.69 |
4.97 |
Aménagement mairie fenêtres et chauffage
Les fenêtres étant très anciennes et le chauffage par radiateur gaz autonome vétuste et dangereux, il y a lieu de remplacer l’ensemble.
Le Conseil municipal donne son accord aux devis suivants :
- Remplacement des fenêtres à l’étage et de la porte arrière de la mairie selon le devis des Ets VAUGELADE GENNERAT
pour un montant HT de 7 899.91 € HT soit 9 448.29 € TTC.
- Installation chauffage à étage de la mairie selon le devis des Ets BARDIN pour un montant HT de 6 861.53 € HT, soit 8 206.39 € TTC.
Dit que les crédits sont ouverts au BP 2011 en section d’investissement sous l’opération n° 148 Aménagement mairie.
Sollicite une subvention au titre de la DETR ainsi que de la Réserve Parlementaire.
Questions diverses
- Course cycliste le samedi 9 avril 2011 organisée par le Comité des Fêtes (Les Ormeaux – Tremblay – Avant)
- Remise en état chemin de Trancault et rue Pierreuse : Demande de devis
- Matériel pompiers : Produit à guêpes commandé par l’intermédiaire du SDIS de l’Aube
- Révision du défibrillateur : Non prévue pour ce type d’appareil, validité des électrodes à vérifier
- Plate-forme poids lourds à la sortie du village à Avant direction Charmoy quand les travaux d’installation des éoliennes seront finis
La séance est levée à 22 heures 00.