C.R 23 JANVIER 2014

 

Compte rendu du Conseil Municipal

d’Avant-les-Marcilly

 

Séance du 23 janvier 2014

 

L’an deux mille quatorze, le 23 janvier à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Mr Jean-Louis Marcilly.

 

Etaient présents :

Chantal Frou, Michel Dallé, Frédérique Van Goetsenhoven, Laurent Godier, Richard Gramain, Jean-Louis Marcilly, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven

Absents excusés :

Frédérique Van Goetsenhoven a été élue secrétaire de séance.

Elections

  • Elections municipales : 23 et 30 mars - nouvelle procédure de candidature

  • Elections au Parlement Européen : le 25 mai

 

Rythmes scolaires

Le Conseil Général a transmis le projet d’horaires de la desserte par le transport scolaire le mercredi à compter de la rentrée 2014/2015 :

  • Dépose des enfants à 8 h 30

  • Arrivée du car pour la reprise des enfants à 11 h 31

 

Extension de la décharge de Saint Aubin

Suite à la demande d’autorisation de poursuite d’exploitation et d’extension d’une installation de stockage

de déchets non dangereux sur le territoire de la commune de Saint-Aubin,

dossier déposé par la société SITA DECTRA, le Conseil municipal rend un avis favorable.

Contrat agent d’entretien communal

Le conseil municipal

Donne son accord pour la reconduction du contrat CUI-CAE de l’agent chargé de l’entretien communal

à raison de 30 heures hebdomadaires et d’une durée de 5 mois

pour la période du 1er mars 2014 jusqu’au 31 juillet 2014.

Autorise le maire à signer la convention et le contrat.

Dit que les crédits sont prévus au Budget 2014.

Matériel voirie

Le conseil municipal

Donne son accord pour l’achat d’une lame-neige pour un montant HT de 627.71.00 € soit 753.25 € TTC

selon le devis de Ets MCA à Trainel.

Dit que les crédits sont prévus au Budget 2014 en section d’investissement

sous l’opération n°177 Matériel voirie pour un montant de 800.00 €.

Questions diverses

  • 4 nouvelles éoliennes sur le territoire de Fontaine-Macon

  • Le nouveau découpage cantonal proposé par le Conseil Général nous convient. Nous entrerons, comme nous le souhaitons depuis plusieurs années, dans le canton de Nogent-sur-Seine à la condition que la Communauté de Communes suive.

La séance est levée à 21 heures 40.