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Site internet créé et administré bénévolement par Jean GUERIN LOURY ( habitant du village )

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CR Conseils Municipaux Clic Ici la composition du Conseil Municipal d’Avant lès Marcilly ( 2008-mars 2014 ) (CLIC ICI)

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Crash d'Air Algérie : drapeau en berne,

Deuil de la Nation

Drapeau en berne à Avant-lès-Marcilly

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Compte rendu du Conseil Municipal

d’Avant-les-Marcilly

Séance du 26 juin 2014

L’an deux mille quatorze, le 26 juin à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique

sous la Présidence de Chantal Frou.

Etaient présents :

Chantal Boulanger, Michel Dallé, Chantal Frou, Virginie Gaunard, Laurent Godier, Richard Gramain, Jérôme Landréat,

Jocelyne Laprune, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven, Frédérique Van Goetsenhoven

Absent excusé : Loïc Bollaert

Chantal Boulanger a été élue secrétaire de séance.

Travaux de réfection de rues

Après consultation de 3 entreprises pour le goudronnage des rues des Marcherres, des Marguerites et de Rozières,

Le Conseil municipal, à l’unanimité, retient le devis de la société COLAS à Romilly-sur-Seine pour un montant HT de 61 749.00 € soit 74 098.80 € TTC.

Dit que les crédits prévus compte 61523 pour 50 000.00 € seront augmentés par une prise de crédits au compte 002 pour 24 100.00 €.

Sollicite une subvention au titre de la réserve parlementaire.

Complément Travaux assainissement Tremblay

Des travaux complémentaires étant nécessaires,

Le Conseil municipal accepte le devis de la société SIMONNET au Plessis-Barbuise pour un montant HT de 980.00 € soit 1 176 € TTC.

Dit que les crédits pris en section d’investissement, au compte 020 pour 1 200.00 € et mis sur l’opération n° 176 au compte 2151.

Révision tarif garderie périscolaire

Le Conseil Municipal fixe à l’unanimité, le tarif de la garderie périscolaire pour l’année scolaire 2014-2015 :

	Horaires	1^er enfant	enfant supplémentaire
MATIN	7h20/8h50	3.00€	2.30€
MATIN	8h05/8h50	1.50€	1.15€
SOIR	17h00/17h45	1.50€	1.15€
SOIR	17h00/18h30	3.00€	2.30€
MERCREDI MATIN	7h20/8h25 11h25/12h10	1.50€ 1.50€	1.15€ 1.15€
DEPASSEMENT DE L’HORAIRE	Par tranche de 15 mn	3.50€

Renouvellement contrat Adjoint Technique (Garderie)

Madame le Maire expose aux membres de l’assemblée, certaines dispositions prévues à l’article 3-3.5° de la loi du 26 janvier 1984 relatives à la fonction publique territoriale en application desquelles, les communes de moins de 2 000 habitants et les groupements de communes de moins de 10 000 habitants ont la possibilité, « lorsque la création ou la suppression d’un emploi dépend de la décision d’une autorité qui s’impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre, ou de suppression d’un service public» de pourvoir à cet emploi par un agent non titulaire .

L’emploi d’Adjoint Technique, dont la vacance a été enregistrée par le Centre de gestion, est éligible à ce dispositif.

Aussi, il est demandé à l’assemblée délibérante de bien vouloir autoriser le recrutement d’un agent contractuel sur cette base pour pourvoir le poste.

ÄLe nombre des CDD conclus dans ce cadre ne pourra excéder 6 années.

Au-delà, le renouvellement ne pourra se faire que dans le cadre d’un CDI.

Le Conseil Municipal, entendu cet exposé, après en avoir délibéré :

- autorise en application des articles 3-3.5°, et 34 de la loi du 26/01/1984 portant dispositions relatives à la Fonction publique territoriale

le recours à un agent contractuel, pour pourvoir le poste d’Adjoint Technique de 2^ème classe

en charge de la surveillance des enfants à la garderie périscolaire et à la cantine, de ménage

et de travaux divers (distribution de prospectus, arrosage de fleurs) à raison de 20 heures 30 hebdomadaires.

- précise :

que le contrat sera conclu pour une durée de 1 an, à compter du 1^er septembre 2014

et pourra faire l’objet de renouvellement par reconduction expresse pour des périodes de même durée.

- fixe la rémunération en fonction du 1^er échelon de l’échelle 3.

- Charge Madame le Maire de la signature du contrat et de ses avenants.

- Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales des agents non titulaires sont inscrits au budget de l’exercice en cours.

Contrat Adjoint Technique (cantine, ménage et activités périscolaires)

Suite à la fin du contrat de l’agent chargé de la cantine, du ménage de certaines classes et d’adjoindre des heures pour les nouvelles activités périscolaires,

Le Conseil municipal

Décide le recrutement d’un agent en contrat CUI-CAE à raison de 28 heures hebdomadaires et d’une durée d’un an pour la période du 1^er septembre 2014 jusqu’au 31 août 2015 avec application d’un taux horaire équivalent au SMIC en vigueur.

Autorise le maire à signer la convention et le contrat.

Dit que les crédits sont prévus au Budget 2014.

Renforcement du réseau public de distribution d’électricité rue des Jonquilles au hameau Les Ormeaux

Madame le maire signale que la capacité du réseau public de distribution d’électricité est insuffisante rue des Jonquilles au hameau Les Ormeaux.

Les travaux susceptibles de remédier à cette situation, qui ont été étudiés par les services du syndicat départemental d’énergie, comprennent :

le remplacement de la ligne aérienne basse tension par un câble de section plus importante sur une longueur d’environ 420 m.

Le conseil municipal, entendu cet exposé, et après en avoir délibéré :

DECIDE la réalisation des travaux de renforcement du réseau public de distribution d’électricité dans les conditions exposées par Madame le Maire.

Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes départemental pour l'achat d'énergies et de services en matière d'efficacité énergétique

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code des marchés publics et notamment son article 8,

Vu le Code de l'énergie et notamment ses articles L 331.4 et L 441.5,

Vu la délibération en date du 23 mai 2014 du Bureau du Syndicat départemental d'énergie de l'Aube (SDEA) approuvant l'acte constitutif du groupement de commandes départemental pour l'achat d'énergies et de services en matière d'efficacité énergétique,

Considérant qu'il est dans l'intérêt de la commune d'adhérer à un groupement de commandes d'achat d'énergies et de services en matière d'efficacité énergétique pour ses propres besoins,

Considérant que le SDEA constitue un groupement de commandes départemental afin de massifier les besoins d'énergie et qu'il assure le rôle de coordonnateur de ce groupement pour le compte de ses adhérents, en application de l'article 8.VII.1⁰ du Code des marchés publics,

DELlBERE :

APPROUVE l'acte constitutif ci-joint pour le groupement de commandes départemental pour l'achat d'énergies et de services en matière d'efficacité énergétique coordonné par le SDEA en application de la délibération du Bureau syndical du 23 mai 2014,

DECIDE d'adhérer à ce groupement de commandes,

PREND ACTE du fait que la contribution financière de la commune est fixée et révisée conformément à l'article 7 de l'acte constitutif et S'ENGAGE à inscrire cette dépense sur le budget de l'exercice correspondant,

AUTORISE le Maire à prendre toutes mesures d'exécution de la présente délibération,

DONNE mandat au SDEA pour collecter les données de consommations de chacun des points de comptage, de livraison et d'estimation au nom de la commune auprès des fournisseurs et/ou gestionnaires des réseaux de distribution d'électricité et de gaz naturel.

P.J. - acte constitutif

Questions diverses

- Achat vidéo projecteur pour l’écol

La séance est levée à 23 heures 20.

Compte rendu du Conseil Municipal

d’Avant-les-Marcilly

Séance du 20 juin 2014

L’an deux mille quatorze, le 20 juin à 18 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué,

s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Michel Dallé.

Etaient présents :

Loïc Bollaert, Michel Dallé, Laurent Godier, Richard Gramain, Jérôme Landréat, Jocelyne Laprune, Philippe Masson,

Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Frédérique Van Goetsenhoven

Absents excusés : Chantal Boulanger (a donné pouvoir à Michel Dallé), Chantal Frou, Virginie Gaunard (a donné pouvoir à Richard Gramain),

Christophe Van Goetsenhoven (a donné pouvoir à Frédérique Van Goetsenhoven)

Philippe Masson a été élu secrétaire de séance.

Désignation des délégués pour les élections sénatoriales

- Délégués élus : Chantal Frou, Michel Dallé, Frédérique Van Goetsenhoven

- Suppléants élus : Jean Sviatopolk, Laurent Godier, Loïc Bollaert

Adhésion au Syndicat Intercommunal A.GE.D.I

M. Michel DALLE, 1^er Adjoint au maire, fait part au Conseil Municipal des documents en sa possession

portant sur les conditions d'adhésion au Syndicat Intercommunal A.G.E.D.I pour l'informatisation des communes rurales et autres collectivités publiques.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les statuts du Syndicat Intercommunal dénommé « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I.)

Vu l'Arrêté Préfectoral n° DFEAD-3B-98 n°3 du 22 janvier 1998 de Monsieur le Préfet de Seine et Marne autorisant la création du Syndicat Mixte A.G.ED.I.

Vu l'Arrêté Préfectoral n° DFEAD-3B-99 n°5 du 20 janvier 1999 de Monsieur le Préfet de Seine et Marne autorisant l'adhésion de collectivités locales et établissements publics au Syndicat Mixte A.GE.D.I.

Vu l'arrêté Préfectoral n° DFEAD-3B-2000 n°7 du 03 février 2000 de Monsieur le Préfet de Seine et Marne autorisant ['adhésion de collectivités locales et établissements publics au Syndicat Mixte A.GE.D.I.

Vu l'arrêté Préfectoral n° DRCL-BCCCL-2011 n°45 du 16 juin 2011 de Monsieur le Préfet de Seine et Marne portant retrait de 47 personnes morales de droit public du Syndicat Mixte dénommé «Agence de gestion et de développement informatique (A.GE.D.I )» et portant transformation du syndicat en syndicat mixte fermé,

Considérant l'intérêt qui s'attache à ce que les communes et groupements de communes intéressés puissent adhérer à l'oeuvre du service d'informatisation des services publics.

APRES AVOIR DELIBERE, à l’unanimité,

DECIDE,

Article 1 : D'approuver !es statuts du Syndicat Intercommunal dénommé « Agence de Gestion et Développement Informatique » (A.GE.D.I.) et le Règlement Intérieur, tels que joints en annexe de la présente.

Article 2 : D'adhérer au Syndicat Intercommunal dénommé A.GE.D.I selon l'objet mentionné à l'article 2 des statuts.

Article 3: De charger Mme Chantal FROU, Maire de prendre toutes les dispositions administratives nécessaires pour mettre en œuvre la présente délibération.

Article 4 : De désigner Mme FROU comme représentant de la collectivité à l'Assemblée Spéciale du groupement intercommunal.

Article 5: D'inscrire au budget chaque année le montant de la participation de la collectivité au Syndicat.

Questions diverses

- Panneaux d’indication de la salle des fêtes

- Peinture couloir

La séance est levée à 19 heures 45.

C.R. CONSEIL MUNICIPAL 17 AVRIL 2014 CLIC ICI

C.R. CONSEIL MUNICIPAL 21 MAI 2014 CLIC ICI

Numéros utiles

15 samu 17 police -gendarmerie 18 pompiers

08 25 81 28 22 CENTRE ANTI POISON

08 00 47 33 33 URGENCE SECURITE GAZ

site internet S.O.S. MEDECINS : www.sosmedecins-france.fr

autres numéros clic ici

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PLUVIOMETRIE à AVANT-LES-MARCILLY au 28 juillet à 8h

depuis 1er Juillet : 119 mm soit 119 litres au m2

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Va-t-il pleuvoir dans l'heure à Avant-lès-Marcilly clic ici

RELEVES METEO 2014 ( toutes les 4h ) d'AVANT-LES-MARCILLY CLIC ICI

RELEVES METEO 2013 ( toutes les 4h) d'AVANT-LES-MARCILLY clic ici

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météo Avant-les-Marcilly

ATTENTION

DANGER inodore du MONOXYDE de CARBONE clic ici

CINEMA LUMIERE NOGENT SUR SEINE

le site du CINEMA LUMIERE à Nogent

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Un site pour rechercher vos ancêtres
Relevés Aubois

CLIC ICI Bonjour et bienvenue.Tous les bénévoles qui participent ou qui ont participé au relevage sont heureux de vous faire partager leur travail.

Ce site n’est pas là pour faire votre généalogie, il est fait pour vous aider dans la recherche de vos ancêtres en vous donnant la possibilité

d’avoir gratuitement les actes que vous cherchez sans vous déplacer.

Bien sûr nous n’avons pas encore toutes les communes mais beaucoup sont commencées aussi bien en photographie qu’en dépouillement

.Il ne se veut pas concurrent des autres sites de dépouillements de l’Aube, mais plutôt complémentaire.Pour qu’il n’y ait pas de problème avec les autres sites de relevages,

je vous certifie que pour les relevés où est indiqué un numéro de photo ou "photo à retranscrire", je possède réellement les photos des registres originaux numérisées

et non des photos des microfilms.Vous avez aussi la possibilité de voir les actes sur le site des archives départementales en allant sur l’onglet liens

.Ce site est en construction, pardonnez nous nos erreurs et nos bugs, n’hésitez pas à nous en faire part, nous ferons le nécessaire pour y remédier.

N’hésitez pas non plus à venir nous aider en me contactant.Bonnes recherches.Jacques

Attention: Les photos d’actes âgés entre 75 et 100 ans que nous transmettons, ne doivent pas être utilisées dans une publication,

SANTE-MEDECINE
Téléphone SANTE - MEDECINE CLIC ICI

Ligue contre le cancer CLIC ICI

Cancer : fatigue de la chimio CLIC ICI

DANGER : les Pesticides CLIC ICI

Lutte contre la Mucoviscidose CLIC ICI

Croix Rouge le geste qui sauve CLIC ICI

Le défibrillateur à Avant-lès-Marcilly CLIC ICI

Urgence Don d’organes CLIC ICI

Pharmacies de garde CLIC ICI

Médicaments sous surveillance CLIC ICI

Ordre National des Infirmiers CLIC ICI

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TOUT LE CODE DU TRAVAIL CLIC ICI

dont

Le CONTRAT DE TRAVAIL CLIC ICI

RUPTURE DU CONTRAT à DUREE INDETERMINEE

CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE DETERMINEE

DISCRIMINATIONS

EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

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LA PRESSE DANS NOS REGIONS

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les Fiches de sensibilisation contre les cambriolages clic ici