C.R.14 JUIN 2016

Compte rendu du Conseil Municipal

d’Avant-les-Marcilly

Séance du 14 juin 2016

          L’an deux mille seize, le 14 juin à 20 h 30, le Conseil  Municipal  légalement convoqué, s’est  réuni  en séance publique sous la Présidence de Chantal Frou.

                 Etaient présents :

Loïc Bollaert, Michel Dallé, Chantal Frou, Virginie Gaunard, Jérôme Landréat, Jocelyne Laprune, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk,                

Absents excusés : Frédérique Van Goetsenhoven (pouvoir donné à Jean Sviatopolk), Christophe Van Goetsenhoven (pouvoir donné à Michel Dallé), Laurent Godier (pouvoir donné à Jocelyne Laprune),

Richard Gramain

Jean-Baptiste Renard a été élu secrétaire de séance.

Madame le maire informe le Conseil Municipal de la démission de Chantal BOULANGER.

Tarif des Nouvelles Activités Périscolaires

Le Conseil Municipal fixe le tarif de l’inscription aux Nouvelles Activités Périscolaires comme suit :

• 40.00 € par enfant en Petite et Moyenne Section
• 55.00 € par enfant en Grande Section, CP, CE et CM.

Contrat Adjoint technique (cantine, ménage et activités périscolaires)

Suite à la fin du contrat en CAE-CUI de l’agent chargé de la cantine, du ménage de certaines classes et des nouvelles activités périscolaires,

Le Conseil Municipal

Autorise le recours à un agent contractuel pour pourvoir ce poste d’Adjoint technique de 2^ème classe à raison de 24 heures par semaine, pour une durée d’un an à compter du 1^er septembre 2016 et pourra faire l’objet de renouvellement par reconduction expresse pour des périodes de même durée.

Fixe la rémunération en fonction du 1^er échelon de l’échelle 3.

Charge Madame le maire de la signature du contrat et de ses avenants.

Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales de l’agent sont inscrites au budget de l’exercice en cours.

Contrat Adjoint technique (garderie, ménage, activités périscolaires)

Suite à la fin du contrat de l’agent chargé de la surveillance des enfants à la garderie et à la cantine, des activités périscolaires, de ménage et de travaux divers (distribution de prospectus…),

Le Conseil Municipal

Autorise le renouvellement du contrat pour pourvoir ce poste d’Adjoint technique de 2^ème classe à raison de 18 heures par semaine, à compter du 1^er septembre 2016 et jusqu’au 2 mars 2017. Le nombre de CDD conclus ne pourra excéder 6 années. Au-delà, le renouvellement ne pourra se faire que dans le cadre d’un CDI.

Fixe la rémunération en fonction du 1^er échelon de l’échelle 3.

Charge Madame le maire de la signature du contrat et de ses avenants.

Dit que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales de l’agent sont inscrites au budget de l’exercice en cours.

Taux de l’indemnité horaire de base des sapeurs-pompiers volontaires

Le conseil municipal

DECIDE d’allouer aux sapeurs-pompiers à compter du 30 mai 2016, l’indemnité horaire de base suivante :

- Officiers       11.45 €

- Sous-officiers            9.23 €

- Caporaux         8.17 €

- Sapeurs          7.61 €

Achat mobilier école

Suite à l’accroissement des effectifs à l’école, le Conseil municipal :

• Décide de l’achat de mobilier complémentaire pour l’école comprenant 4 tables et 4 chaises
• Donne son accord au devis de la société Delagrave
• Dit que les crédits sont pris au compte 020, dépenses imprévues et mis sur l’opération n° 201 Achat mobilier école au compte 2184 pour un montant de 510.00 €.

Questions diverses

• Report d’un an des travaux d’accessibilité de la salle des fêtes
• Installation d’un réducteur de pression à la salle des fêtes pour 479.92 €
• Achat de drapeaux pour 142.80 €

La séance est levée à 24 h 00.