CR CONSEIL MUNICIPAL 24/02/10

Compte rendu du Conseil Municipal
d'Avant-les-Marcilly

Séance du 24 février 2010

L'an deux mille dix, le 24 février à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s'est réuni en séance publique sous la Présidence de Mr Jean-Louis Marcilly.

                                                                       Etaient présents :
    Michel Dallé, Chantal Frou, Joël Gennerat, Laurent Godier, Richard Gramain, Jean-Louis Marcilly, Philippe Masson,Jean-Baptiste Renard,Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven, Frédérique Van Goetsenhoven,
              Absent excusé :
              Absent :

Mr Jean Sviatopolk a été élu secrétaire de séance.

       Vote des subventions 2010
        Le Conseil municipal vote les subventions suivantes pour l'année 2010 :
        - A.D.M.R. 1.50€/habitant soit                                      714,00 €
        - Amicale des Sapeurs Pompiers    750,00 €
        - Association des Paralysés de France 30,00 €
        - Associations des Sclérosés en plaques 30,00 €
        - Association Fêtes et Loisirs 2000,00 €
        - Coopérative Scolaire 610,00 €
        - Croix Rouge Française 30,00 €
        - Les Amis des Clochers 30,00 €
        - Ligue contre le Cancer    30,00 €
        - Vaincre la Mucoviscidose    80,00 €
        - Association Sports et Loisirs 1000,00 €
        - C.C.A.S. 500,00 €
        - Association de l'Ecole                                           100,00 €
        - Familles Rurales                                                 700,00 €
        - L'Outil en Main    30,00 €
                                                                                       __________
                                                                                       6634,00 €

Renouvellement contrat adjoint technique
Vu l'envisagement du changement de mode de préparation des repas de la cantine,

Le Conseil Municipal décide le renouvellement du contrat de l'Adjoint Technique de 2ème classe en

charge de la cantine et du ménage de certaines classes, à raison de 24 heures hebdomadaires pour

une durée de seulement 6 mois soit jusqu'au 31 août 2010, en raison d'une éventuelle réduction d'horaire.

         Frais de scolarité 2010
         Le Conseil Municipal
        DECIDE de fixer les frais de scolarité pour l'année 2010 comme suit :
       - soit par élève de primaire 213,00 €
       - soit par élève de maternelle 719,00 €
        (hausse de 2 % par rapport à l'an dernier)

Remboursement solde sinistre salle des fêtes
Le Conseil Municipal donne son accord au remboursement de Groupama du sinistre n°2009546112

d'un montant de 512.84 €.

Aménagement foncier

Suite au vote des exploitants agricoles dont le siège social est à Avant les Marcilly, concernant la poursuite du projet

avec 6 voix pour et 9 voix contre,
Le Conseil municipal décide de mettre fin au projet d'aménagement foncier.

Bureau de vote des élections régionales.

1er tour de scrutin du 14 Mars 2010

       08h00 à 10h00 DALLE Michel et GENNERAT Joël
       10h00 à 12h00 RENARD Jean-Baptiste et MASSON Philippe
             12h00 à 14h00 GRAMAIN Richard et SVIATOPOLK Jean
             14h00 à 16h00 VAN GOETSENHOVEN Frédérique et GODIER Laurent
             16h00 à 18h00 VAN GOETSENHOVEN Christophe et FROU Chantal

2ème tour de scrutin du 21 Mars 2010
Le planning sera déterminé à l'issue du 1er tour.

La séance est levée à 22h10.